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de votre association
Identification de votre association
Nom de votre association
Adresse de son siège social
Code postal 	 Commune 	
Téléphone 	 Télécopie 	
E-mail 	
Adresse de correspondance, si différente 	
Code postal 	 Commune 	
Le représentant légal (le président ou autre personne désignée par les statuts)
NOM 	 Prénom 	
Qualité  	
E-mail 	
Moyens humains de l'association
Vous indiquerez le nombre de personnes participant à l'activité de votre association, tant de manière bénévole que
rémunérée. S'agissant des personnes salariées, vous indiquerez le nombre de CDI, d'une part, et les personnes à temps partiel, d'autre part.
Bénévoles 	
Nombre total de salariés permanents 	
Salariés en CDI  	Précisez le temps de travail 	

Salariés en CDD  	Précisez le temps de travail	
:
Vous indiquerez les effectifs de votre association correspondant à chacun des groupes suivants :
Nombre d'adhérents ou licenciés inscrits jusqu'au 31 décembre 2023 inclus
résidant sur la commune:	
résidant hors commune	

La date limite du dépôt du dossier est le 16 FEVRIER 2024
COMMUNE DE MAISDON-SUR-SEVRE - DEMANDE DE SUBVENTION

Budget prévisionnel 2024 (1)

Budget prévisionnel de l'association approuvé par les instances statutaires pour l'exercice.
Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n'avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget prévisionnel approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la nomenclature du plan comptable associatif.
DEPENSES	MONTANT (3)
en euros	RECETTES (2)	MONTANT (3)
en euros	
60- Achats		70 - Ventes de produits finis, prestations de services		
- Achats d'études et de prestations de services		€	- Marchandises		E	
- Achats non stockés de matières et fournitures		E	- Prestations de services		E	
- Fournitures non stockables (eau, énergie)		E	- Produits des activités annexes		E	
- Fournitures d'entretien et de petit équipement		€	74 - Subventions d'exploitation		
- Fournitures administratives		€	- Etat (à détailler) :		
- Autres fournitures		€			€	
61- Services extérieurs				€	
- Sous traitance générale		€			€	
- Locations mobilières et immobilières		€			€	
- Entretien et réparation		E			€	
- Assurances		€	- Région(s) :		€	
- Documentation		€	- Département(s) :		 €	
- Divers		E	- Commune(s) :		E	
62- Autres services extérieurs				€	
- Rémunérations intermédiaires et honoraires		€			€	
- Publicité, publications		€			€	
- Déplacements, missions et réceptions		€			€	
- Frais postaux et de télécommunications		€	- Fonds européens		€	
- Services bancaires		€	- CNASEA (emplois aidés)		€	
- Divers		€	- Autres (précisez) :		€	
63- Impôts et taxes				€	
- Impôts et taxes sur rémunérations		€			€	
- Autres impôts et taxes		€	75- Autres produits de gestion courante		
64- Charges de personnel		- Cotisations		€	
- Rémunérations du personnel		€	- Autres		€	
- Charges sociales		€	76-	Produits financiers		€	
- Autres charges de personnel		€	77-	Produits exceptionnels		€	
65- Autres charges de gestion courante		€	- Sur opérations de gestion		€	
67-	Charges exceptionnelles		€	- Sur exercices antérieurs		€	
68-	Dotation aux amortissements, provisions et engagements		€	78- Reprise sur amortissements et provisions		€	
TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES		€	TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS		€	
86- Emploi des contributions volontaires en nature		87- Emploi des contributions volontaires en nature		
- Secours en nature		€	- Bénévolat		€	
- Mise à disposition gratuite des biens et prestations		€	- Prestations en nature		€	
- Personnels bénévoles		€	- Dons en nature		€	
TOTAL DES CHARGES		€	TOTAL DES PRODUITS		€	

(1)	Seules les rubriques vous concernant sont à remplir.
(2)	Indiquez à la rubrique correspondante, le montant de la subvention que vous demandez.
(3)	Ne pas indiquer les centimes d'euros.
La date limite du dépôt du dossier est le 16 FEVRIER 2024
COMMUNE DE MAISDON-SUR-SEVRE - DEMANDE DE SUBVENTION	2	

Compte de résultats 2022 ou 2023 (1)
Date de l'approbation par l'Assemblée Générale	(1)mention à rayer

Compte de résultats de l'association approuvé par les instances statutaires pour l'exercice.
Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n'avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre compte de résultats approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la nomenclature du plan comptable associatif.
DEPENSES	MONTANT (3)
en euros		MONTANT (3)
en euros	
		RECETTES (2)		
60- Achats		70 - Ventes de produits finis, prestations de services		
- Achats d'études et de prestations de services		€	- Marchandises		€	
- Achats non stockés de matières et fournitures		€	- Prestations de services		E	
- Fournitures non stockables (eau, énergie)		€	- Produits des activités annexes		€	
- Fournitures d'entretien et de petit équipement		€	74 - Subventions d'exploitation		
- Fournitures administratives		€	- Etat (à détailler) :		
-Autres fournitures		€			€	
61- Services extérieurs				€	
- Sous traitance générale		€			€	
- Locations mobilières et immobilières		€			€	
- Entretien et réparation		€			€	
- Assurances		€	- Région(s) :		E	
- Documentation		€	- Département(s) :		 €	
- Divers		€	- Commune(s) :		€	
62- Autres services extérieurs				E	
- Rémunérations intermédiaires et honoraires		€			E	
- Publicité, publications		€			€	
- Déplacements, missions et réceptions		€			€	
- Frais postaux et de télécommunications		€	- Fonds européens		E	
- Services bancaires		€	- CNASEA (emplois aidés)		E	
- Divers		€	- Autres (précisez) :		E	
63- Impôts et taxes				E	
- Impôts et taxes sur rémunérations		€			€	
- Autres impôts et taxes		E	75- Autres produits de gestion courante		
64- Charges de personnel		- Cotisations		E	
- Rémunérations du personnel		€	- Autres		E	
- Charges sociales		€	76-	Produits financiers		€	
- Autres charges de personnel		€	77-	Produits exceptionnels		€	
65- Autres charges de gestion courante		€	- Sur opérations de gestion		€	
67-	Charges exceptionnelles		€	- Sur exercices antérieurs		€	
68-	Dotation aux amortissements, provisions et engagements		€	78- Reprise sur amortissements et provisions		€	
TOTAL DES CHARGES		€	TOTAL DES PRODUITS		E	
86- Emploi des contributions volontaires en nature		87- Emploi des contributions volontaires en nature		
- Secours en nature		€	- Bénévolat		€	
- Mise à disposition gratuite des biens et prestations		€	- Prestations en nature		€	
- Personnels bénévoles		€	- Dons en nature		E	
TOTAL DES CHARGES		€	TOTAL DES PRODUITS		€	

(1)	Seules les rubriques vous concernant sont à remplir.
(2)	Indiquez à la rubrique correspondante, le montant de la subvention que vous demandez.
(3)	Ne pas indiquer les centimes d'euros.
La date limite du dépôt du dossier est le 16 FEVRIER 2024

COMMUNE DE MAISDON-SUR-SEVRE - DEMANDE DE SUBVENTION	3	

Bilan 2022 ou 2023 (mention à rayer)
Suivant la date du bilan : 	
ACTIF	Montant en euros	PASSIF	Montant en euros	
Créances à recevoir		Dette à payer	€	
Epargne		Réserves	€	
Banque	€			
Caisse		Résultat de l'exercice 2021 ou	€	
		2022		
			€	

Attestation sur l'honneur

Cette fiche doit obligatoirement être remplie pour toute demande, quel que soit le montant de la subvention sollicitée. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'association, merci de joindre le pouvoir lui permettant d'engager celle-ci.
Je soussigné(e),	(nom et prénom) représentant(e) légal(e) de l'association,
•	Déclare que l'association est en règle au regard de l'ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements y afférant ;
•	Certifie exactes les informations du présent dossier, notamment la mention de l'ensemble des demandes de subvention introduites auprès d'autres financeurs publics ;
•	Demande une subvention de: 	€
•	Joins à la présente demande un RIB ou RIP (même si transmis l'année dernière) 
•	Complète la convention de réservation de salle pour l’utilisation récurrente d’une salle pour ses activités : 	€
•	Joins une attestation d’assurance en cours de validité.

Fait, le  	à 	
Signature:

La commune de Maisdon-sur-Sèvre s'engage à vos côtés pour assurer la réussite de vos projets. Au-delà d'une subvention, elle met à votre disposition des salles pour vos activités ou manifestations, vos réunions, du matériel, des espaces de communication qui vous sont réservés : le journal Maisdon les Infos, le bulletin municipal, le site internet, lieux d'affichages ....
En retour, afin que  la commune soit associée à notre partenariat, nous vous demandons de joindre le logo de Maisdon-sur-Sèvre à votre communication, vos publications et évènements.
La date limite du dépôt du dossier est le 16 FEVRIER 2024
COMMUNE DE MAISDON-SUR-SEVRE - DEMANDE DE SUBVENTION	4